Informations
Mentions légales
Éditeur du site
Cabinet Infirmier du Trez-Hir
Société civile de moyens (SCM)
1 rue des Mouettes, 29217 Plougonvelin
SIREN : 807 525 431
SIRET du siège : 807 525 431 00019
Téléphone : 02 98 04 78 33
Le cabinet n’est pas assujetti à la TVA : les soins dispensés par les auxiliaires médicaux sont exonérés en application de l’article 261-4-1° du Code général des impôts.
Responsable de la publication
Mme Véronique Comazzi, en qualité de représentante légale de la Société civile de moyens.
Profession réglementée
Les soins sont dispensés par des infirmiers et infirmières diplômés d’État, inscrits à l’Ordre national des infirmiers et conventionnés par l’Assurance Maladie. La profession est régie par le Code de la Santé Publique, et notamment par le code de déontologie des infirmiers (articles R.4312-1 et suivants).
Ce site est un site d’information. Son but est d’informer les patients sur les soins pratiqués par le cabinet infirmier. Il n’a pas pour vocation la promotion de son activité. Article R.4312-37 du Code de la Santé Publique : « La profession d’infirmier ou d’infirmière ne doit pas être pratiquée comme un commerce. Tous les procédés directs ou indirects de réclame ou de publicité sont interdits aux infirmiers ou infirmières […] »
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com
Les serveurs qui délivrent les pages de ce site sont situés dans l’Union européenne (région de Francfort).
Conditions d’utilisation
Ce site a une vocation strictement informative. Les informations qui y figurent ne constituent en aucun cas un avis médical, un diagnostic ou une prescription, et ne remplacent pas une consultation auprès d’un professionnel de santé.
En cas d’urgence vitale, composez le 15 (SAMU) ou le 112 (numéro d’urgence européen).
Le cabinet s’efforce de tenir ces informations à jour, mais ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité du contenu à tout instant. L’accès au site peut être interrompu pour maintenance sans préavis.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, mise en page, éléments graphiques) est la propriété du Cabinet Infirmier du Trez-Hir. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Le fond cartographique de la page d’accueil est fourni par OpenFreeMap à partir des données OpenStreetMap, sous licence ODbL.
Données personnelles
Ce site ne comporte ni formulaire, ni compte utilisateur, ni mesure d’audience, et ne dépose aucun cookie. Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité.